La charte et les réglements généraux
La charte et les règlements généraux régissent l’ensemble des actions des membres du conseil d’administration et précisent les droits des membres du CPA. Ils ont été élaborés par les neuf membres du comité de transition durant l’année 2016-2017. Par la suite, ils ont été adoptés par les trois conseils d’administration. Finalement, ils ont été ratifiés par tous les membres des trois clubs fusionnés.
Charte CPA Ste-Foy_Sillery_CapRouge (adoptés en mai 2017)
À la demande de Patinage Québec et de Patinage Canada, le Club a ratifié, lors de l’AGA des membres du 25 mai 2026, la mise à jour de la Charte et des Règlements généraux.
