La charte et les réglements généraux

La charte et les règlements généraux régissent l’ensemble des actions des membres du conseil d’administration et précisent les droits des membres du CPA. Ils ont été élaborés par les neuf membres du comité de transition durant l’année 2016-2017. Par la suite, ils ont été adoptés par les trois conseils d’administration. Finalement, ils ont été ratifiés par tous les membres des trois clubs fusionnés.

Finale_Charte CPA Ste-Foy_Sillery_CapRouge

À la demande de Patinage Québec et Patinage Canada, le Club a travaillé à rédiger une mise à jour de la Charte et des Règlements généraux. Suite à la relecture des responsables à Patinage Québec, le document ci-dessous sera présenté à l’adoption lors de l’AGAM du 25 mai 2026.

Charte et Règlements généraux (version à adopter)

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